Les Conditions Générales de Ventes (CGV)
Le présent site est une boutique en ligne de créations couture, d’accessoires, vêtements naissance mais pas que… de la marque «Un brin de folie». Les conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site « www.unbrindefolie-creation.fr ». Tout acheteur sur le site « www.unbrindefolie-creation.fr » reconnait avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité les conditions générales de vente ci-dessous avant la validation de sa commande. Le site « www.unbrindefolie-creation.fr » se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables sont alors celles en vigueur au moment de la passation de commande.
LES PRODUITS
Les produits vendus sur le site « www.unbrindefolie-creation.fr » sont créés et réalisés à la main par les propriétaires du site.
Ils sont présentés par une ou plusieurs photographies, un texte descriptif et un prix en Euros.
Les photographies illustrant les produits se veulent les plus fidèles possibles mais les couleurs peuvent varier d’un écran d’ordinateur à un autre.
Par ailleurs, les articles étant réalisés à partir de tissus, ils peuvent donc présenter de très légères variations de couleur.
La responsabilité d’Un brin de folie ne pourra donc, en aucun cas, être engagée de ce fait.
Les articles d’Un brin de folie sont fabriqués avec le plus grand soin. Une attention particulière est portée à la solidité des coutures et pressions. Il est cependant fortement conseillé, comme pour tout article, de vérifier régulièrement leur solidité afin de prévenir tout accident domestique. La responsabilité d’Un brin de folie ne pourra donc, en aucun cas, être engagée de ce fait.
LES LIVRAISONS
Le délai de livraison est différent en fonction du choix d’expédition du client et est indiqué sur le site au moment du choix de livraison. Il peut aller de 6 à 10 jours.
Ils sont donnés à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas donner lieu à une annulation ou une résiliation de la commande, en cas de retard. Le vendeur ne peut être tenu responsable de ces allongements de délais, vols, pertes ou détériorations de la lettre ou du colis par La Poste ou autre transporteur.
Les commandes peuvent être expédiées en
Un numéro de suivi vous sera adressé par mail lors de l’expédition de la commande.
Pour toute livraison hors France Métropolitaine et vers l’étranger, merci de nous contacter (via la boite mail du site « www.unbrindefolie-creation.fr » AVANT votre commande.
LA PROTECTION DES DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL
Conformément à la Réglementation Générale de la Protection des Données du 25 mai 2018, vous disposez de droits d’accès, d’opposition, d’interrogation, et de rectification sur les données personnelles vous concernant.
En procédant à la commande, vous adhérez à nos conditions générales de vente, et vous consentez à la collecte et à l’utilisation de ces données pour la réalisation de ce présent contrat.
Vous pouvez vous opposer à cette collecte en nous le notifiant lors de votre commande. De même vous disposez d’un droit d’accès et de modification des données vous concernant.
LES LITIGES
Les présentes conditions générales de vente du site sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis au Tribunal compétent.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT DE LA MARQUE
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et photographies utilisés sur le site « www.unbrindefolie-creation.fr » sont strictement interdites.
Un brin de folie est une marque déposée, ainsi que son logo (Ref INPI : 4666748). La reproduction, l’imitation ou l’utilisation de la marque ou du logo sans en avoir obtenu l’autorisation préalable constituent un délit de contrefaçon.
LA DISPONIBILITÉ
Les articles d’un brin de folie sont en vente dans la limite des stocks disponibles. Un brin de folie se donne le droit d’annuler tout ou partie de la commande dès lors qu’un article ne serait plus disponible. Dans ce cas, un remboursement ou un échange vous sera proposé.
LES PRIX
Les prix sont libellés en Euros et calculés TVA 20 % comprise. Ils ne comprennent pas les frais de livraison qui sont à la charge de l’acheteur.
Les frais de port sont indiqués à l’acheteur lors de la validation du panier.
LES MODES DE PAIEMENT
Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande. Le site « www.unbrindefolie-creation.fr » accepte les modes de paiement suivants :
- Par virement bancaire : Nous vous mettons à disposition le Relevé d’Information Bancaire, pour que vous puissiez effectuer le virement par votre banque, la commande est positionnée en attente de paiement et débloquée suite à la réception du virement, pour livraison.
- Par Payline de MONEXT: Les paiements s’effectuent en ligne grâce à la plateforme de paiement sécurisée Payline, après avoir validé votre panier, vous êtes redirigé sur la page Payline. Vous basulez sur le mode de paiement par carte bancaire et renseigner les champs habituels concernant votre carte.
Payline cryptent les données selon le protocole SSL afin de garantir la sécurité des données.
LA RÉTRACTATION
Conformément à l’article L120-20 du code de la consommation, l’acheteur dispose d’un droit de rétractation de 7 jours à compter du jour de réception de sa commande. Merci de nous contacter pour cela au préalable via La boite mail d’Un brin de folie.
CETTE CLAUSE N’EST VALABLE QUE POUR LES ARTICLES EN STOCK. ELLE N’EST EN AUCUN CAS APPLICABLE SUR LES SECONDES VIE ET SUR LES COMMANDES SPECIFIQUES.
Afin d’obtenir le remboursement de la commande, les articles doivent être retournés :
– En bon état,
– Complets,
– Propres
– Ne doivent pas avoir été utilisés
– Dans leur emballage et état d’origine.
Si Un brin de folie juge que ces conditions ne sont pas respectées il se réserve le droit de refuser le remboursement.
LE REMBOURSEMENT
Un brin de folie vous remboursera les produits retournés, sous réserve du respect des conditions de RÉTRACTATION mentionnées.
Les frais de livraison de la commande initiale ne seront pas remboursés.
LES FRAIS DE RETOUR SONT A LA CHARGE DE L’ACHETEUR et les articles devront être retournés par le même mode d’envoi que pour la commande initiale.
Le remboursement s’effectuera dans un délai de 14 jours à compter du jour où nous recevrons les articles. Il se fera par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de votre commande.